MENTIONS LÉGALES

Le présent site, hébergé à l'adresse www.LeCercleBleu.com est la propriété de la société HappyFewRacing™, SAS au capital de 23 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 537 651 663 et dont le siège social est situé 102 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris (France).

Directeur de publication : Laurent Blomet

La gestion technique du site (webmaster) est assurée par HappyFewRacing™ et Demain Studio.

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, HappyFewRacing™ pourrait interrompre l'accès au site pour une durée indéterminée.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). L’utilisateur du présent site est également informé, conformément à l’article 27 de cette loi, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande et sont destinées à HappyFewRacing™, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur peut exercer un droit d'accès, de rectification, de suppression ou d'opposition en écrivant à LeCercleBleu - 102 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris (France). L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi, dont la violation est passible de sanctions pénales.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de HappyFewRacing™. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quel procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de HappyFewRacing™ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de HappyFewRacing, dont LeCercleBleu™ et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de HappyFewRacing™ est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de HappyFewRacing™.

La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d'incohérence entre la version française et anglaise, la version française prévaudra.

Les visuels publiés sur ce site sont la propriété exclusive de HappyFewRacing™ ou de leur auteur. Toute reproduction à usage personnel ou professionel est formellement interdite sans accord écrit de HappyFewRacing™ ou des auteurs.


REJOINDRE LE CERCLE

LeCercleBleu™ est développé par HappyFewRacing™ dans le but de proposer des événements exclusivement réservés aux propriétaires de la nouvelle Alpine A110. Cette initiative est totalement indépendante et non liée au constructeur du modèle. 

Pour participer aux événements proposés par LeCercleBleu™ il convient d’être préalablement membre de celui-ci. Les droits d’adhésion sont fixés à un montant tel qu’indiqué sur le site Internet www.LeCercleBleu.com. Toute adhésion est liée à une « saison » correspondant à une année civile. Les droits d’adhésion concernent donc cette année civile, et demeurent fixes quelle que soit la date d’adhésion au cours de celle-ci.

Les formalités d’adhésion figurent sur le site Internet www.LeCercleBleu.com. Pour rejoindre LeCercleBleu™, il suffit d’en faire la demande par l’intermédiaire du formulaire d’adhésion digital figurant sur le site Internet www.LeCercleBleu.com et de s’acquitter des droits d’adhésion correspondant aux diverses options proposées. Le paiement des droits d’adhésion s’effectue sur le site Internet www.LeCercleBleu.com par carte bancaire et via la plateforme sécurisée Stripe®. Pour tout autre mode de paiement, il convient de se rapprocher de LeCercleBleu™ en écrivant à questions@LeCercleBleu.com. 

Rejoindre LeCercleBleu™ signifie préalablement être propriétaire d’une nouvelle Alpine A110 ou être en mesure de disposer d’un modèle en vue de participer aux divers événements proposés. À noter enfin, que toute adhésion souscrite pour une durée donnée ne peut être sujette à interruption anticipée, ni à aucun remboursement, quel que soit le motif de la demande.


PARTICIPER AUX ÉVÉNEMENTS

Les événements proposés par LeCercleBleu™ sont appelés Épisodes. Ils sont strictement tous organisés conformément à la législation quant aux manifestations de ce genre, et en respect du Code de la route. Ils sont conçus, commercialisés et organisés par LeCercleBleu™ via HappyFewRacing™ dont le siège social est situé 102 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris (France) - RCS Paris 537 651 663.

Le programme indicatif de chaque Épisode est indiqué sur le site Internet www.LeCercleBleu.com dans la section concernée et peut faire l’objet de quelques ajustements. Le cas échéant, toute personne préalablement inscrite à l’événement serait destinataire d’une communication de mise à jour. 

En prenant part à chaque Épisode, chaque participant s’engage à prendre ses propres responsabilités quant au respect du Code de la route, et de la sécurité d’autrui. L’Organisateur pourra exclure de l’événement tout participant dont le comportement serait contraire à l’esprit de LeCercleBleu™ ou dangereux, sans autre justification à fournir. Dans cette hypothèse, aucun dédommagement ne pourra être prévu. En s’inscrivant aux Épisodes, chaque participant reconnaît assumer l’entière responsabilité en cas d’incident ou d’accident survenu dans le cadre de l’événement, l’Organisation ne pouvant en aucun cas être tenue responsable de faits ne dépendant pas des infrastructures ni du personnel sous sa gestion. En particulier, chaque participant déclare que le véhicule et ses utilisateurs sont couverts par une police d’assurance valide au moment de l’événement, et à jour du règlement de toute prime liée à cette assurance. L’Organisation ne peut également pas être tenue responsable de dégradations ou vols survenus sur les véhicules pendant le déroulement des  événements, ou causés par la pose des adhésifs réglementaires. 

Pour participer aux Épisodes, il faut en formuler la demande auprès de LeCercleBleu™ en utilisant le formulaire de demande d’engagement disponible sur le site Internet www.LeCercleBleu.com. Ce formulaire doit être rempli et transmis à l’Organisateur en tenant compte des demandes particulières pouvant figurer sur celui-ci. À noter que l’inscription à l’événement est envisageable dans le strict respect des contraintes indiquées au présent règlement, et dans la limite des places disponibles lors de la formulation de la demande d’engagement. Le paiement des droits d’engagement peut être effectué également sur le site Internet www.LeCercleBleu.com via la plateforme sécurisée Stripe®. Pour tout autre mode de paiement, il convient de se rapprocher de LeCercleBleu™ en écrivant à questions@LeCercleBleu.com. Le montant versé dans le cadre de l’inscription reste acquis par LeCercleBleu™, sauf dans le cas où la demande d’engagement parviendrait à l’Organisateur après que la capacité maximale du rallye ait été atteinte. Veuillez trouver ci-après les conditions particulières. En cas de désistement de l’équipage 1) jusqu’à 120 jours calendaires avant le premier jour de l’événement, le montant total des droits d’engagement reste conservé par l’Organisateur et la somme déjà versée est reportée sous forme d’avoir pour participer, dans un délai maximum de deux ans, à un autre événement proposé par LeCercleBleu™, dès lors que l’équipage serait encore membre à cette échéance 2) entre 119 et 90 jours calendaires avant le premier jour de l’événement, le montant total des droits d’engagement reste conservé par l’Organisateur et la somme, déduite d’un montant de 1 000,00 €HT, est reportée sous forme d’avoir pour participer, dans un délai maximum de deux ans, à un autre événement proposé par LeCercleBleu™, dès lors que l’équipage serait encore membre à cette échéance 3) à partir de 89 jours calendaires avant le premier jour de l’événement, le montant total des droits d’engagement reste conservé par l’Organisateur et la somme, déduite de 50% de celui-ci, est reportée sous forme d’avoir pour participer, dans un délai maximum de deux ans, à un autre événement proposé par LeCercleBleu™, dès lors que l’équipage serait encore membre à cette échéance 4) pour toute annulation dans les 30 jours ouvrés précédent le premier jour de l’événement, le montant total des droits d’engagement reste conservé par l’Organisateur et n’ai pas reporté sur un autre événement. En cas de non utilisation de l’avoir dans le délai des deux ans, la somme restera acquise à LeCercleBleu™. Le montant des droits d’engagement peut différer selon les Épisodes, et figure sur le site Internet www.LeCercleBleu.com. Les droits d’engagement comprennent les diverses prestations mentionnées sur le site Internet www.LeCercleBleu.com, et peuvent faire l’objet de quelques ajustements sans que cela ne remette en cause l’inscription de l’équipage. Pour valider toute demande d’engagement, le paiement intégral des droits d’engagement est impératif à la même date. Au-delà de cette date, et même dans le cas où l’équipage aurait versé un acompte pour réserver sa participation, l’Organisateur pourra considérer la demande comme nulle et régie selon les modalités d’annulation et de remboursement détaillées dans la section correspondante. Le versement de l’intégralité des droits d’engagement est requise lors de la formulation de la demande d’engagement. Veuillez noter que l’attribution des places pour participer aux Épisodes est régie selon la règle de «first asking, first served».

Pour participer, chaque conducteur doit impérativement être titulaire d’un permis de conduire en cours de validité et non suspendu au moment de l’événement. 

Chaque Épisode est exclusivement réservé aux nouvelles Alpine A110, qui doivent être conformes à la législation routière, c’est à dire disposer d’une carte grise, de plaques d’immatriculation, d’une police d’assurance en cours de validité, d’un contrôle technique en cours de validité le cas échéant, et être en parfait état de fonctionnement. Certaines demandes d’engagement peuvent être refusées par l’Organisateur dans le cas où un équipage ne présenterait pas les garanties nécessaires quant aux points listés ci-dessus. Tout véhicule non conforme se présentant au départ du rallye peut également faire l’objet d’un refus. Dans cette hypothèse, aucun remboursement des frais engagés par l’équipage, d’une quelconque manière, ne pourra être envisagé. Voici ci-après la liste des équipements obligatoires (O) et conseillés (C) pour prendre le départ : extincteur d’une capacité minimum de 1 kg en cours de validité (C), gilet fluorescent pour chaque membre de l’équipage (O), triangle de signalisation (O).  

Certains emplacements sur les véhicules doivent être réservés à l’Organisation, et seront communiqués aux équipages après leur inscription. Chaque voiture engagée ne peut être revêtue de publicité, logo(s) ou marque(s) autres que ceux fournis par l’Organisation, sans avis favorable obtenu préalablement par écrit de L’Organisateur. À ce titre, l’Organisateur se réserve le droit d’interdire tout véhicule dont la décoration lui paraîtrait contraire à l’esprit de l’événement, sans avoir à se justifier. L’élégance étant de mise, la décoration abusive d’un véhicule pourrait contraindre l’Organisation a demander à l’équipage de retirer les visuels peu gracieux. Toute voiture se présentant au départ sans validation préalable de l’Organisateur pourrait se voir refuser la participation sans qu’aucun dédommagement ne puisse être envisagé. Par ailleurs, l’Organisation ne peut être tenue responsable des conséquences liées à l’application des adhésifs réglementaires sur le véhicule. 

À noter également qu’aucune publicité additionnelle ne peut venir masquer la visibilité des marques sponsors ou partenaires des Épisodes figurant, éventuellement, sur le véhicule à la demande de l’Organisateur. Enfin, les Épisodes proposés par LeCercleBleu™ sont des événements privés où tout démarchage est banni à l’égard des participants au sens large du terme, y compris par les participants (équipages) eux-mêmes : équipages, sponsors, partenaires, fournisseurs et membres de l’Organisation. Toute attitude jugée contraire pourrait entraîner l’exclusion de l’événement, sans qu’aucun dédommagement ne puisse être envisagé.

En prenant part aux Épisodes proposés par LeCercleBleu™, les participants, au sens large du terme, autorisent la société HappyFewRacing™ ou tout autre partenaire ou sponsor des Épisodes à utiliser, reproduire et diffuser à titre gracieux le nom, la voix et/ou l’image du pilote ou du copilote, ainsi que ses performances, ses résultats et l’image de sa voiture, pour toute action de relations publiques, promotionnelle ou publicitaire. Cette disposition est valable pour le monde entier, sur tous supports, pendant une durée de vingt ans. 

Enfin, conformément à la loi Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, chaque équipage peut exercer un droit d’accès ou de rectification en écrivant à la société HappyFewRacing - 102 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris (France). À noter enfin que les coordonnées des participants peuvent faire l’objet d’une transmission aux partenaires officiels de l’événement.

Mentions légales v1.0 du 25 mars 2019.